Mentions légales

Structure éditrice

Rhétorique Débat — association régie par la loi du 1er juillet 1901 et son décret d'application.
Siège social : 5 rue du Taur, 31000 Toulouse, France.
SIRET : 851 664 209 00017 — RNA : W313008842.
TVA intracommunautaire : FR33 851664209.
Association non inscrite au registre du commerce et des sociétés.
Téléphone : 05 61 22 47 30 — Email : contact@rhetoriquedebat.site.

Déclaration

L'association est déclarée en préfecture de la Haute-Garonne et publie ses comptes conformément à ses statuts. Ses activités sont couvertes par une assurance de responsabilité civile.

Direction de la publication

Le directeur de la publication est Monsieur Adrien Lacombe, président de l'association.

Hébergeur

OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 1007.

Propriété intellectuelle

Les textes, le logotype et les photographies présentés sur ce site restent la propriété de l'association Rhétorique Débat et ne peuvent être réutilisés sans autorisation écrite.

Droit applicable

Le présent site relève du droit français ; tout litige sera porté, à défaut d'accord amiable, devant les juridictions compétentes de Toulouse.